Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACE MECANISME
RAVEL Jean-François
TDC - Transfert De Connaissances (SàRL)

Numéro de dépôt :
93472019
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
07/06/2003

Présentation de la marque SPACE MECANISME

Déposée le 7 juin 1993 par RAVEL Jean-François et TDC - Transfert De Connaissances (SàRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SPACE MECANISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Les déposants sont RAVEL Jean-François, domicilié(e) 6 bis Chemin du Barrage , 42700 FIRMINY - France et TDC - Transfert De Connaissances (SàRL), domicilié(e) 3 Av. Daurat, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDC - Transfert De Connaissance HIGH TECH BURO - France.

La marque SPACE MECANISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACE MECANISME est expirée depuis le 7 juin 2003.

RAVEL Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : SONGS I LOVE


RAVEL Jean-François - 6 bis Chemin du Barrage , 42700 FIRMINY - France

TDC - Transfert De Connaissances (SàRL) - 3 Av. Daurat, 31400 TOULOUSE - France


TDC - Transfert De Connaissance HIGH TECH BURO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

- Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) - Edition de documentations liées au logiciel - Programme pour ordinateur (logiciel)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.